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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOU
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SOL TRACE N 1 DU TRACAGE DE STADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL TRACE N 1 DU TRACAGE DE STADES
FRANCOU S.A.

Numéro de dépôt :
94502272
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque SOL TRACE N 1 DU TRACAGE DE STADES

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOL TRACE N 1 DU TRACAGE DE STADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOU domicilié(e) 37, Avenue de Rosières, 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 278 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOU SA - France.

La marque SOL TRACE N 1 DU TRACAGE DE STADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL TRACE N 1 DU TRACAGE DE STADES est expirée depuis le 17 janvier 2004.

FRANCOU a également déposé les autres marques suivantes : BIO TRACE , D-STRESS


FRANCOU S.A. - 37, Avenue de Rosières, 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France - SIREN 783278278


FRANCOU SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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